Rêves de fée® 2008-Tous droits réservés

MENTIONS LEGALES

UTILISATION DU PRESENT SITE :
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est interdite sans notre autorisation expresse et préalable, et constituerait une contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager notre responsabilité.

DROITS D’ACCES :
Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations le concernant à l'administrateur du site, et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi Informatique et Libertés.

DROITS D’AUTEURS :
La marque Rêves de fée est protégée par un dépôt à l'INPI, N° 07 3 530 886.

Les photographies, peintures et aquarelles présentes sur ce site ne sont pas libres de droits. Les œuvres photographiques et picturales sont protégées par la loi sur la propriété littéraire et intellectuelle, et la loi sur les droits de la personne et de son image. Par conséquent, les photographies et œuvres picturales présentes sur ce site ne peuvent être utilisées sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite de l’auteur.
Par application des dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation de l'image est subordonnée à la précision de la mention du nom du photographe ou/et de l'artiste. La mention "Photo : Vanessa Boudet" devra figurer de façon lisible et visible sur le document publié. La mention "Artiste: Magali Denneulin - Rêves de fée" devra figurer de façon lisible et visible sur le document publié.

Sauf en cas d'accord préalable, aucun droit de recadrer ou faire recadrer l'image d'une personne contenue dans une photographie originale représentant plusieurs personnes et de l'utiliser de façon individuelle, n’est autorisé.
Toute cession, rétrocession, location, prêt à un tiers, des documents, œuvres picturales et photographies sont interdits sans l’accord express du photographe ou de l'artiste auteur. Il n’est en aucun cas possible d'utiliser l'image photographique concernant des personnes, des biens ou des entités identifiables d'une manière qui pourrait porter atteinte à l'image de ces personnes, de ces biens ou de ces entités.

Pour toutes informations sur les droits d'auteurs, consulter le site: http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htms